Déposée le 21 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREGATE MUSIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DVINA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREGATE MUSIC domicilié(e) 31 Chemin du Bas trou martin,78380 BOUGIVAL - 78380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 554 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREGATE MUSIC domicilié(e) 31 Chemin du Bas trou martin,78380 BOUGIVAL - 78380 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREGATE MUSIC SARL - 31 Chemin du Bas trou martin,78380 BOUGIVAL - 78380 - France - SIREN 332554476
FREGATE MUSIC - 31 Chemin du Bas trou martin,78380 BOUGIVAL - 78380 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
Télécommunications ; services de messagerie électronique ;
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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